Droit d’auteur/informations légales
Curves International, Inc., une société établie au Texas, comprenant ses entreprises subsidiaires, affiliées, successeurs et ayants droit, (« CURVES ») (« nous ») exploite ce site Web. En accédant à ce site, vous reconnaissez et vous acceptez toutes nos conditions générales ci-après et autrement contenues ou référencées dans ce site (le « Contrat »).
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT DOCUMENT AVANT D'ACCÉDER À OU D'UTILISER CE SITE. EN ACCÉDANT À OU EN UTILISANT CE SITE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ(E) PAR LES DISPOSITIONS, OBLIGATIONS, ENGAGEMENTS ET CONDITIONS ÉNONCÉS DANS LE PRÉSENT CONTRAT D'UTILISATION DU SITE WEB, Y COMPRIS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ [insert hyperlink].
SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ(E) PAR LE PRÉSENT CONTRAT D'UTILISATION DU SITE WEB, VOUS NE POURREZ PAS ACCÉDER AU NI UTILISER LE SITE ET DEVREZ IMMÉDIATEMENT CESSER UNE TELLE UTILISATION ET QUITTER. CURVES PEUT MODIFIER À TOUT MOMENT LE PRÉSENT CONTRAT, LE SITE WEB OU TOUT AUTRE SITE WEB DÉTENU OU EXPLOITÉ PAR CURVES. LES MODIFICATIONS DU PRÉSENT CONTRAT ENTRERONT EN VIGUEUR IMMÉDIATEMENT APRÈS AVOIR ÉTÉ PUBLIÉES SUR CE SITE, SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT DE NOTRE PART. VOUS ÊTES LIÉ(E) PAR ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ(E) PAR CES MODIFICATIONS ET VOTRE UTILISATION CONTINUE DU SITE EST CONSIDÉRÉE COMME VOTRE ACCEPTATION DÉFINITIVE DU SITE ET DE TOUTES LES MODIFICATIONS S'Y RAPPORTANT ET DE TOUTES LES MODIFICATIONS APPORTÉES AU PRÉSENT CONTRAT ET À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. PAR CONSÉQUENT, CURVES VOUS RECOMMANDE DE CONSULTEZ FRÉQUEMMENT LE SITE AFIN DE PRENDRE CONNAISSANCE DE LA VERSION LA PLUS RÉCENTE DU PRÉSENT CONTRAT D'UTILISATION DU SITE WEB.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CHANGEMENTS OU MODIFICATIONS QUI SONT FAITS PAR CURVES, VOUS DEVEZ IMMÉDIATEMENT CESSER D'UTILISER LE SITE ET EN INFORMER CURVES IMMÉDIATEMENT PAR MAIL À L'ADRESSE [email protected]
Usage général et conditions d'utilisation
Le site Web est un service complémentaire d'information communautaire interactif offert gratuitement par CURVES aux utilisateurs du site, à la condition expresse que lesdits utilisateurs acceptent d'être liés par les conditions générales énoncées dans le présent Contrat d'utilisation du site Web.
CURVES s'engage à promouvoir le civisme et la sécurité au sein de la communauté Internet. Dans le cas où CURVES aurait connaissance de toute utilisation inappropriée du site, à notre seule discrétion nous prendrons les dispositions que nous jugeons appropriées et justifiées dans ces circonstances. Vous reconnaissez que CURVES a le droit de signaler aux autorités d'application de la loi compétentes et/ou aux autres agences gouvernementales compétentes touts agissements ou comportements pouvant être jugés illicites, ainsi que tous rapports reçus concernant ces agissements ou comportements. Sur demande, CURVES coopérera pleinement avec toutes les agences gouvernementales et d'application de la loi à toute enquête relative à une activité illégale présumée sur Internet. Le site Web est détenu et exploité par Curves International, Inc., l'un des plus importants réseaux de franchise fitness au monde, ayant son siège social sis à 100 Ritchie Road, Woodway, Texas 76712 (numéro d'immatriculation de la société : 549300G33ULS2XT4OC33) (numéro de TVA : 01-1822085). Curves est membre actif de l'IHRSA et de l'International Franchise Association (IFA – Association internationale de franchisage).
Description du service
CURVES fournit actuellement aux utilisateurs l'accès à une grande quantité de ressources, incluant, mais sans s'y limiter, forums publics, contenu médical et sur la santé, outils en ligne, gestion d'agenda, messagerie électronique, listes de tâches, signets, autres fonctions de personnalisation, offres de livres/publications et divers outils de communication (le « Service »). CURVES n'assume aucune responsabilité quant à la rapidité d'exécution, la suppression, les erreurs de livraison ou l'omission de mise en mémoire des communications utilisateur ou les paramètres ou données de personnalisation. Tous ces risques sont supportés par vous.
Désengagement de responsabilité médicale
Vous reconnaissez que les informations sur le site sont fournies « telles que » uniquement à des fins d'informations générales. Elles ne constituent nullement des conseils médicaux et ne doivent en aucun cas remplacer les consultations avec les professionnels de santé qualifiés qui ont connaissance de votre dossier médical. Les messages proposant des avis médicaux doivent être abordés avec votre physicien agréé avant d'en tenir compte ou de les appliquer.
Vous devez consulter votre médecin avant de commencer le programme Curves Complete ou tout autre programme alimentaire ou de perte de poids. Les personnes qui ont des problèmes de santé, notamment des maladies cardiaques ou cardiovasculaires, accidents vasculaires cérébraux (AVC), maladies rénales, maladie de la vésicule biliaire, diabète, goutte, hypoglycémie, infections chroniques, ou celles suivant un traitement pour tout autre problème de santé doivent consulter leur médecin traitant. Il est déconseillé aux femmes enceintes et aux mères qui allaitent de suivre un programme minceur, sauf en cas de recommandation par leur médecin. Ce programme est destiné aux adultes.
Sécurité du site Web, utilisation et stockage
Il vous est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité du présent site Web, y compris, sans s'y limiter, (a) de commettre une illégalité ou d'enfreindre toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale ; (b) de supprimer ou modifier, ou tenter de supprimer ou de modifier n'importe quelle information saisie sur le site Web par toute personne autre que vous-même sans leur autorisation écrite spécifique ; (c) d'accéder ou de tenter d'accéder aux données qui ne vous sont pas destinées ou de vous connecter à un serveur ou un compte auquel vous n'avez pas le droit d'accéder ; (d) de tenter de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité d'un système ou réseau ou d'enfreindre les mesures d'authentification ou de sécurité sans une autorisation appropriée ; (e) d'utiliser ou de tenter d'utiliser tout robot logiciel, spider, autre dispositif automatique ou processus manuel pour surveiller ou copier des pages du site Web ou le contenu de celui-ci ; (f) d'interférer ou de tenter d'interférer avec le service de tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, sans s'y limiter, par le biais de l'envoi ou de la tentative d'envoi d'un virus sur le site Web, en surchargeant, inondant, bombardant de mails ou en paralysant le site ; (g) d'inscrire, d'abonner ou de désabonner ou tenter d'inscrire, d'abonner ou de désabonner tout tiers à un produit ou service CURVES si vous n'êtes pas expressément autorisé(e) par ce tiers à le faire ; et/ou (h) d'envoyer des e-mails non sollicités, y compris des promotions et/ou de la publicité sur des produits ou services.
Toute violation de nos politiques ou de la sécurité du réseau ou du système entraînera la cessation immédiate de tous les droits d'utilisation du site Web et pourrait être passible de poursuite civile ou criminelle. CURVES prendra toutes les dispositions nécessaires pour protéger et préserver le site Web. CURVES enquêtera sur les événements qui peuvent impliquer de telles violations et coopérera avec les autorités d'application de la loi en poursuivant ceux qui sont impliqués dans ces violations.
CURVES demande à ce que ses utilisateurs travaillent ensemble de façon à ce que le site Web et les services qui y sont proposés fonctionnent correctement et en toute sécurité. Prière de signaler tous problèmes, contenu offensant et violations de politique à l'adresse [email protected].
Sans limitation des autres recours, CURVES peut limiter, suspendre ou mettre fin à notre service sur le site Web, interdire l'accès à notre site Web et son contenu, ses services et outils, et prendre des dispositions techniques et juridiques pour tenir les utilisateurs à l'écart du site Web si nous pensons ou estimons qu'ils sont engagés dans des activités illicites entraînant d'éventuelles responsabilités légales ; enfreignent les droits de propriété intellectuelle de tiers ; et/ou agissent de manière incompatible avec les dispositions, obligations, engagements et conditions du présent Contrat d'utilisation du site Web et/ou de la politique de confidentialité.
Protection et utilisation des données
CURVES peut utiliser les informations que nous obtenons à la suite de votre prise de rendez-vous auprès de CURVES, y compris sans s'y limiter, vos adresse IP, nom, adresse du domicile, numéro de téléphone, code postal et adresse électronique à des fins de marketing et de fonctionnement interne, conformément à la politique de confidentialité, et peut divulguer les informations à des tiers à ces fins, en application de la politique de confidentialité. Pour de plus amples informations sur la façon dont nous protégeons et utilisons vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité [insert hyperlink].
Usage du contenu
Sauf indication contraire, toutes les informations contenues sur ce site Web, tels que textes, graphiques, logos, icônes des boutons, images, clips audio, sont protégées par copyright et la propriété de Curves International, Inc., et ne peuvent pas être copiées, reproduites, transmises, affichées, exécutées, distribuées, concédées en sous-licence, modifiées, stockées en vue d'une utilisation ultérieure ou utilisées autrement en totalité ou en partie, de quelle que manière que ce soit, sans l'accord préalable écrit de CURVES, sauf que l'utilisateur peut faire ces copies temporaires dans la mémoire vive d'un seul ordinateur et la mémoire cache de disque dur selon les besoins nécessaires à la navigation sur le site. L'utlisateur peut également faire une seule copie du contenu affiché sur n'importe quelle page du site Web en vue d'être utilisée par l'utilisateur à des fins personnelles et non commerciales d'une manière qui ne nuit pas à la réputation de CURVES, sous réserve que l'utilisateur ne supprime aucun droit d'auteur, marque commerciale et autre avis inclus dans ce contenu.
Marques commerciales, droits d'auteur et licences
Curves ; Curves For Women ; Curves Complete ; The Power To Amaze Yourself ; CurvesSmart ; Curvaceous ; FitCurves ; 30 Minute fitness & Weight Loss Center ; Strengthening Women ; et autres marques sont des marques déposées de Curves International, Inc. CURVES a déposé des demandes de droits d'auteur et marques commerciales au niveau national et internationale en vertu des lois appropriées de chaque juridiction compétente pour protéger l'ensemble du contenu du site Web. CURVES, ses entreprises affiliées et subsidiaires et/ou autres tiers concédants de licence, sont les propriétaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle, droits d'auteur et marques commerciales. Tous les autres noms de produit, marques, symboles, noms commerciaux, noms d'entreprise et/ou logos qui apparaissent sur le site Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et apparaissent avec l'aimable autorisation de, et/ou une licence de, ces détenteurs. Ceci couvre également les graphiques, les logos, les séminaires, les conférences, les conventions, les rencontres régionales, les événements, les salons commerciaux, les publications, les produits, le contenu ou les services que CURVES sponsorise ou prend part ou qui sont référencés dans le présent Contrat ou sur le site Web, y compris « l'aspect » , « l'atmosphère » et « la clientèle » du site Web pour inclure toutes les combinaisons de couleurs, images, agencement et tous les autres éléments graphiques. Toute utilisation des droits de propriété intellectuelle, image commerciale, marques commerciales et/ou marques de service de CURVES est strictement interdite sans l'autorisation expresse écrite de CURVES. Vous reconnaissez et convenez par ailleurs que le site Web contient des informations confidentielles et exclusives qui sont protégées par les lois sur la propriété intellectuelle et autres lois applicables, et que le site Web est protégé par des droits d'auteur, droits de bases de données, marques commerciales, marques de service, brevets ou autres droits de propriété et lois.
VOUS NE POUVEZ PAS MODIFIER, COPIER, REPRODUIRE, REPUBLIER, TÉLÉCHARGER, POSTER, TRANSMETTRE NI DISTRIBUER, EN AUCUNE MANIÈRE, LE MATÉRIEL SUR LE SITE WEB, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER TOUS TEXTES, MARQUES COMMERCIALES, PHOTOS, PROGRAMMES, GRAPHIQUES ET/OU CODE.
Selon ce qui est permis par CURVES, les propriétaires de franchise CURVES peuvent imprimer une partie du matériel depuis certaines zones du site Web uniquement à des fins commerciales spécifiques au fonctionnement de la franchise, sous réserve qu'ils acceptent de ne pas changer ou modifier tous avis de droit d'auteur ou de propriété des éléments matériels et acceptent l'ensemble des dispositions, obligations, engagements et conditions du site Web, y compris le présent Contrat d'utilisation du site Web. Tout élément matériel que vous imprimez ou téléchargez depuis le site Web, y compris, sans s'y limiter, tous textes, fichiers, systèmes d'exploitation, images et données accompagnant ce qui précède est la propriété de CURVES et vous est accordé sous licence par CURVES. L'impression ou le téléchargement de matériel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur celui-ci ou autres droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas et spécifiquement convenir que vous ne copierez, redistribuerez ou vendrez pas tout élément matériel depuis le site Web car l'ensemble du matériel sur le site Web est protégé par des marques commerciales, droits d'auteur et/ou brevets et son utilisation et sa révision sont exclusivement réservées aux utilisateurs autorisés.
Vous convenez que vous n'exercerez aucun recours contre CURVES pour toute violation ou tout détournement présumé ou réel de tout droit de propriété dans vos communications à CURVES.
Outre ces marques commerciales et droits de propriété intellectuelle de CURVES qui peuvent apparaître sur le site Web, les autres noms de produit, marques, symboles, noms commerciaux, noms d'entreprise et/ou logos qui apparaissent sur le site Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et apparaissent avec l'aimable autorisation de, et/ou une licence de, ces détenteurs.
Si vous estimez que le contenu apparaissant sur le site Web constitue une violation des droits d'auteur d'un tiers, veuillez contacter [email protected] et CURVES examinera la requête.
Juridiction
Ce site Web (à l'exclusion des sites liés) est contrôlé par CURVES dont le siège social est établi dans l'État du Texas, États-Unis d'Amérique. Il est accessible depuis d'autres pays du monde entier. En accédant à ce site Web, les deux parties, vous et CURVES, conviennent que les statuts et lois du Texas, sans tenir compte de conflits éventuels de principes de droit y afférant, s'appliqueront à toutes les affaires découlant de ou liées à l'utilisation de ce site Web. Vous et CURVES reconnaissez et convenez également que le présent Contrat est réputé fait et conclu en vertu de la compétence des tribunaux du Texas et que toutes les procédures de médiation, d'arbitrage, de poursuites et autres résolutions de litiges seront régies et interprétées en vertu de et conformément aux lois du Texas. Vous et CURVES consentez par ailleurs à la compétence, à la juridiction et au ressort exclusifs des tribunaux du Texas pour statuer sur tous les cas ou controverses découlant directement ou indirectement, dans le cadre du ou liés au présent Contrat ou au site Web, sauf disposition contraire prévue dans le présent Contrat, et les parties conviennent également qu'en cas de litige découlant de ou lié au présent Contrat ou aux rapports existant entre CURVES et vous dans ces tribunaux, elles ne contesteront pas la compétence de juridiction de ces tribunaux. CURVES n'offre aucune garantie que le matériel sur le site Web est approprié ou accessible à des fins d'utilisation dans des endroits autres que l'Union européenne.et que leur accès est interdit depuis des territoires où leur contenu est considéré comme illicite. Ceux qui choisissent d'accéder à ce site Web depuis d'autres endroits le font de leur propre initiative et sont chargés de se conformer aux lois locales.
Information de liaison
CURVES ou des tiers peuvent mettre à votre disposition, et le site Web peut inclure, des liens vers d'autres sites ou ressources non CURVES (« Sites tiers »). Du fait que CURVES n'a aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous reconnaissez et convenez que CURVES n'est pas responsable de la disponibilité de ces ressources ou Sites tiers, et ne cautionne pas et n'est pas responsable du contenu, de la publicité, des produits ou autres éléments matériels sur ou disponibles depuis ces sites ou ressources, et ne peut donner aucune garantie quant au Site tiers ou aux informations sur le Site tiers. Les liens vers des sites tiers n'impliquent pas l'approbation par CURVES de ces sites tiers. Vous reconnaissez et convenez en outre que CURVES ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou lié à l'utilisation de ou de la confiance accordée à ces contenus, biens ou services disponibles sur ou par le biais de ces ressources ou sites tiers. Quand vous vous connectez à un site il revient à vous seul de respecter les conditions générales dudit Site tiers. CURVES n'est pas responsable des informations ou éléments matériels constituant le contenu du Site tiers. Les liens vers des sites tiers sont exclusivement fournis à titre pratique ou de référence et n'impliquent pas l'approbation par CURVES de l'organisation ou l'entité exploitant le Site tiers ni aucune garantie relativement au Site tiers ou aux informations sur le Site tiers.
Modifications du Service
CURVES se réserve le droit de modifier ou d'interrompre à tout moment, de manière temporaire ou permanente, le site Web (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous convenez que CURVES n'est pas responsable envers vous ou un tiers de toute modification, suspension ou interruption du site Web.
Exclusion de garantie
CURVES n'offre aucune garantie concernant ce site Web, y compris mais sans s'y limiter toute garantie ayant trait à l'exactitude, l'intégralité, l'actualité, la fiabilité, la qualité marchande ou l'adaptabilité à un besoin particulier, ou tous messages, ou toute garantie que ces pages, ou le serveur qui les rend disponibles, sont exempts de virus ou autres éléments dangereux, et les garanties, conditions ou dispositions de quelque nature à cet effet sont expressément exclues.
Limitation de responsabilité
Vous acceptez de dégager de toute responsabilité CURVES et ses cadres, dirigeants, employés et bénévoles de toute réclamation découlant de ou liée à votre accès à ou utilisation de, ou de votre incapacité à accéder à ou utiliser, ce site Web ou les informations contenues dans ce site Web ou d'autres sites auxquels il est lié. Ceci inclut, mais sans s'y limiter, les informations ou éléments matériels consultés ou téléchargés depuis ce site Web ou un autre site auquel il est lié qui vous semblent ou que vous interprétez comme étant de nature obscène, offensante, diffamatoire ou qui enfreignent vos droits de propriété intellectuelle. En aucun cas CURVES ou ceux contribuant aux informations de ce site Web ne seront responsables envers vous ou quelqu'un d'autre pour toute décision ou mesure prise par vous en vous fondant sur ces informations ou pour tous dommages consécutifs, spéciaux ou similaires, même en ayant été informés de la possibilité de ces dommages.
CURVES N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE POUR TOUS (I) DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU, OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER, LE SITE WEB OU TOUT ÉLÉMENT TÉLÉCHARGÉ DEPUIS LE SITE WEB, OU TOUT RETARD DE CES INFORMATIONS OU SERVICES, MÊME SI CURVES OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES, OU (II) TOUTE RÉCLAMATION ATTRIBUABLE À DES ERREURS, OMISSIONS, OU AUTRES INEXACTITUDES DANS LE SITE WEB, DES INFORMATIONS, SERVICES ET/OU MATÉRIELS FOURNIS OU TÉLÉCHARGÉS PAR LE BIAIS DU SITE WEB. LA RESPONSABILITÉ DE CURVES EST LIMITÉE DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI. RIEN DANS CE PRÉSENT CONTRAT N'EST PRÉVU POUR LIMITER OU EXCLURE LA RESPONSABILITÉ DE L'UNE OU L'AUTRE PARTIE EN CAS DE DÉCÈS OU DOMMAGES CORPORELS CAUSÉS PAR NÉGLIGENCE, EN CAS DE FRAUDE OU FAUSSE DÉCLARATION, EN CAS DE PERTE SUBIE EN RAISON DE LA VIOLATION D'UNE CONDITION IMPLICITE TELLE QUE LE TITRE, OU EN CAS DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ NE POUVANT PAS ÊTRE LIMITÉE OU EXCLUE PAR LA LOI EN VIGUEUR. EN OUTRE, CURVES N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUT COÛT OU DOMMAGE DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE VOTRE UTILISATION DE CURVES OU DE TOUT SERVICE, TRANSACTION OU INFORMATION S'Y RAPPORTANT. NOUS NE POUVONS PAS NON PLUS GARANTIR DE MANIÈRE CONTINUE OU SÉCURISÉE L'UTILISATION DE OU L'ACCÈS À NOTRE SITE, NOS SERVICES OU OUTILS ; OU LE FONCTIONNEMENT DE NOTRE SITE WEB, NOS SERVICES OU OUTILS CAR ILS PEUVENT ÊTRE SOUMIS À DES FORCES ET FACTEURS ÉCHAPPANT À NOTRE CONTRÔLE. PAR CONSÉQUENT, DANS LA MESURE AUTORISÉS PAR LA LOI, NOUS EXCLUONS L'ENSEMBLE DES GARANTIES, ENGAGEMENTS, CONDITIONS OU AUTRES DISPOSITIONS IMPLICITES LIÉES AU OU DÉCOULANT DU SITE WEB, DES SERVICES ET/OU OUTILS. À L'EXCEPTION DE CE QUI EST EXPRESSÉMENT ÉNONCÉ DANS LE PRÉSENT CONTRAT, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE D'AFFAIRE, D'ARGENT, DE CLIENTÈLE, DE RÉPUTATION NI DE TOUS AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, DIRECTS OU ACCESSOIRES, DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER NOTRE SITE WEB, NOS SERVICES ET/OU OUTILS.
INDÉPENDAMMENT DES PARAGRAPHES PRÉCÉDENTS, SI CURVES EST JUGÉ RESPONSABLE, VOUS CONVENEZ QUE CURVES, SES ADMINISTRATEURS, CADRES, EMPLOYÉS, SOUS-TRAITANTS OU AGENTS, NE SONT EN AUCUNE CIRCONSTANCE RESPONSABLES À VOTRE ENCONTRE DES PERTES, COÛTS, DÉPENSES OU PRÉJUDICES DONT LE MONTANT CUMULÉ DÉPASSE 100 GBP. EN AUCUN CAS CURVES N'EST TENU RESPONSABLE ENVERS QUICONQUE DE FRAIS JURIDIQUES OU COÛTS.
Approbation
Vous reconnaissez que les opinions et recommandations présentées sur ce site Web ne sont pas nécessairement celles de CURVES ou celles approuvées par CURVES.
Lois locales et utilisation internationale
CURVES contrôle et exploite le site Web depuis son siège social établi aux États-Unis d'Amérique et ne fournit aucune garantie que les services, informations, matériels ou utilisations sont appropriés ou seront disponibles à l'utilisation dans des endroits autres que l'Union européenne. Sauf indication contraire, tous les services, produits, matériels ou utilisations sur le site Web sont exclusivement destinés aux personnes, entreprises ou autres entités situées dans l'Union européenne. Si vous utilisez le site Web en dehors de l'Union européenne, vous êtes entièrement responsable de la conformité avec les lois et les réglementations locales applicables, y compris mais sans s'y limiter les lois et les réglementations sur la vie privée.
Vous reconnaissez la nature internationale d'Internet et étant donné que les franchises CURVES sont situées dans plus de 80 pays, vous acceptez de respecter tous les règlements locaux incluant, sans s'y limiter, les règlements concernant l'Internet, les données, la messagerie électronique ou la vie privée. Plus précisément, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables concernant la transmission des données techniques exportées depuis l'Union européenne ou votre pays de résidence. Les systèmes d'exploitation, logiciels ou autres marchandises provenant du site Web sont soumis à la politique de l'Union européenne en matière de contrôle des exportations. Il est interdit de télécharger ou autrement exporter ou réexporter des logiciels ou informations depuis le site Web vers tout pays auquel l'Union européenne ou l'un des pays au sein de l'Union européenne a imposé un embargo sur les marchandises. En téléchargeant ou en utilisant tous logiciels ou autres marchandises depuis le site Web, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas situé dans, sous le contrôle de, ou un ressortissant ou résident d'un tel pays ou sur telle liste.
Aucun accord de représentation
Rien dans le présent Contrat ne doit être interprété comme garantissant une forme de partenariat, de coentreprise, de collaboration ou de relation d'emploi ou de mandataire entre les parties. Vous reconnaissez et convenez que vous êtes à tous égards un tiers indépendant.
Résiliation
Le présent Contrat se poursuivra jusqu'à sa résiliation. Vous convenez que CURVES, à sa seule discrétion, peut mettre fin à votre utilisation de ce site Web, pour toute raison raisonnable, incluant, sans s'y limiter, l'absence d'utilisation ou si CURVES estime que vous avez enfreint ou agi en contradiction avec le présent Contrat d'utilisation du site Web. Vous convenez que toute résiliation de votre accès peut être effective sans préavis, et vous reconnaissez et convenez que CURVES peut immédiatement supprimer toutes les informations et fichiers connexes et/ou bloquer un autre accès au site Web. En outre, vous convenez que CURVES n'est pas responsable envers vous ou un tiers de toute résiliation de votre accès au site Web.
Divers
Sauf indication contraire dans les lois locales applicables, toute réclamation ou cause de l'action que vous pourriez avoir à l'égard du site Web ou de Curves International, Inc., y compris ses filiales, doit être initiée dans l'année suivant la réclamation ou la cause de l'action à l'origine sinon ladite réclamation ou cause de l'action est prescrite. Tout manquement de la part de CURVES d'insister sur une application stricte d'une quelconque disposition du présent Contrat ne sera pas interprété comme une renonciation à une telle disposition ou droit. Ni la ligne de conduite entre les parties ni la pratique commerciale n'auront pour effet de modifier les dispositions du présent Contrat. CURVES peut céder ou autrement transférer ses droits et obligations en vertu du présent Contrat à toute partie, à tout moment et sans vous en informer.
Toute personne n'étant pas partie du présent Contrat d'utilisation du site Web n'a le droit d'appliquer une quelconque disposition du présent Contrat, que ce soit en vertu de la loi de 1999 relative aux contrats (droits des tiers) ou autrement.
Le présent Contrat d'utilisation du site Web énonce la totalité de l'accord entre vous et Curves et remplace tous les accords ou représentations précédents concernant ce contrat. Les deux parties conviennent que : (i) en concluant le présent Contrat, elles ne comptent pas sur, et n'auront aucun recours au regard de, toute représentation ou garantie (qu'elle soit faite involontairement ou par négligence) qui n'est pas définie dans le présent Contrat ; et (ii) autre que celles liées à une responsabilité qui ne peut pas être exclue par la loi, leur seule responsabilité au regard de ces représentations et garanties qui sont définies dans le présent Contrat (qu'elles soient faites involontairement ou par négligence) s'applique à la résolution du contrat.
Outre le site Web et tous autres sites en sa possession, CURVES n'exploite, ne contrôle ou ne soutient en aucune manière tous produits, services ou informations sur Internet. Vous comprenez et convenez que CURVES ne peut pas et ne garantit pas que les fichiers disponibles au téléchargement par le biais d'Internet seront exempts de virus, de vers informatiques, de chevaux de Troie ou d'autres codes qui présentent des propriétés de contamination ou de destruction. Tous les droits qui n'ont pas été expressément accordés demeurent réservés.